1. Éditeur du site
Le site nicehunterdesign.com est édité par Ymène QUAN SAMÉ, agissant sous le régime de la micro-entreprise.
Nom commercial : Nice Hunter Design
SIREN : 942 079 930
Siège social : 38 rue d'Alsace 92110 CLICHY, FRANCE
Directrice de la publication : Ymène QUAN SAMÉ
Contact : [contact@nicehunterdesign.com] | [+33778800812]
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Odoo S.A.
Adresse : Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique.
Site web : www.odoo.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, photographies, rendus 3D, moodboards, logos et créations architecturales) est la propriété exclusive de Nice Hunter Design / Ymène QUAN SAMÉ, sauf mention contraire. Toute utilisation, reproduction ou représentation, même partielle, de ces éléments sans l'autorisation expresse de l'éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité Professionnelle et Assurances
Nice Hunter Design exerce son activité d'architecture d'intérieur et de décoration. Conformément à la législation en vigueur, l'entreprise est couverte par une assurance de Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Décennale (si applicable à tes interventions structurelles) souscrite auprès de :
Compagnie : [Nom de l'assureur]
Numéro de contrat : [Numéro de police d'assurance]
Zone géographique couverte : France et International (Dubaï).
5. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
6. Données personnelles et Confidentialité
Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, email, téléphone, détails du projet) sont traitées avec la plus grande confidentialité. Elles sont utilisées exclusivement par Nice Hunter Design pour la gestion de vos demandes de devis et la relation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l'exercer, veuillez envoyer un email à : [contact@nicehunterdesign.com].
7. Médiation de la consommation
En cas de litige, et conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.